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 Nos prix sont valables du 15 septembre 2023 au 31 mai 2024

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 Nos marchandises sont vendues toutes taxes comprises (taux de T.V.A. en vigueur : 10 % (départ marchandises).

 Le fait de passer commande implique l’adhésion entière par l’acheteur des conditions de prix qui y figurent.

 COMMANDE

 Toute commande doit être confirmée par écrit. Le fait d’accepter ou de confirmer une commande n’implique pour le vendeur l’obligation de fournir que sous réserve de circonstances indépendantes de sa volonté ou en cas de force majeure telles que intempéries, gelée ou toute autre calamité. Le vendeur doit alors informer l’acheteur de l’impossibilité d’exécuter sa commande.

 

 ANNULATION DE COMMANDE

 Lorsque l’acheteur annule sa commande en tout ou partie, il est tenu de payer au vendeur une indemnité égale à 20 % du montant de la commande annulée.

 PAIEMENT

Les factures sont payables au comptant au moment du retrait en pépinière, au déchargement si les végétaux sont livrés par nos soins et avant expédition si les végétaux doivent être livrés par transporteur.

CONDITIONS GENERALE DE VENTE

 RETARD DE PAIEMENT

 Si une facture venant à échéance n’est pas réglée, même partiellement, le vendeur exigera une pénalité de retards dont le montant sera équivalent à une fois et demi le taux d’intérêt légal.

 GARANTIE DE REPRISE

 La reprise des végétaux fournis dépendant des soins donnés à l’arrivée, de la préparation du sol, des substrats utilisés, des circonstances de la plantation ainsi que de nombreux autres facteurs qui échappent au contrôle et à l’autorité du vendeur, celui-ci n’en assure jamais le remplacement.

 CLAUSES DE PROPRIETE

 Les marchandises livrées demeurent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral et effectif de leur prix.

COMPETENCE DE JURIDICTION

 En cas de litige, seuls les tribunaux d’Orléans sont compétents, même en cas d’appel en garantie, ou pluralité de défendeurs.